Newsletter RECORD - avril 2014

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RECORD


		Sortie du statut de déchet - Transposition et pratiques dans les différents Etats membres de l'Union européenne Réf : RECORD-12-0147/1A Afin de favoriser l’économie circulaire, la Directive cadre européenne sur les déchets (2008/98/CE) introduit dans son article 6 la notion de « sortie du statut de déchet » (SSD). Il s’agit de définir les conditions sous lesquelles certains déchets cessent d’être des déchets. L’objectif pour RECORD était de faire un point sur les dispositifs mis en œuvre par la Commission Européenne et les différents Etats Membres pour conduire à la SSD et d’analyser des études de cas spécifiques. Différents pays sont étudiés dans le détail : Union Européenne, Royaume-Uni, France, Irlande, Autriche, Estonie et Italie. Des cas spécifiques de SSD sont présentés : plastiques recyclés, granulats issus de déchets inertes, huiles valorisées en combustible, CSR, compost et plâtre issu de gypse de synthèse. En complément de cet état des lieux, ce travail propose une projection quant au devenir de cette réglementation (avantages, limites, besoins d’amélioration).

Hierarchie des modes de gestion des déchets dans la réglementation. Analyse critique et possibilités de dérogation

Cette étude de type benchmarking européen présente tout d'abord l’historique et les fondements de la hiérarchie des modes de gestion des déchets, introduite progressivement dans la réglementation européenne.
Un état des lieux actuel de l’application de cette hiérarchie pour chaque état membre est ensuite effectué. Une sélection de pays fait l’objet d’une analyse détaillée à la fois de la transposition de la directive cadre déchets, des dispositions relatives à la hiérarchie mais aussi des possibilités de dérogation à celle-ci.

Le cas français est spécifiquement abordé : spécificités de la transposition, cadre dérogatoire, implications concrètes à anticiper pour les professionnels producteurs de déchets.
Deux cas de dérogation sont étudiés en détail : l’Allemagne et l’Angleterre.
Enfin, ces études de cas débouchent sur des enseignements et des propositions d’axes de recherche, en s’appuyant plus particulièrement sur les méthodes disponibles pour justifier une dérogation pour des raisons environnementales.

Télécharger la Synthèse - Fichier PDF - Réf : RECORD-12-0148/1A

Production et distribution de biogaz. Santé et sécurité des opérateurs

La production et la valorisation du biogaz sont au cœur d’enjeux environnementaux importants. Ces filières ayant connu des développements récents importants, peu de données concernant la santé et la sécurité des opérateurs sont à ce jour disponibles et centralisées. Ce sont toutefois des filières industrielles à part entière qui présentent donc des risques et des dangers potentiels. RECORD a souhaité produire un document de synthèse et de sensibilisation des acteurs quant à la santé et à la sécurité des opérateurs potentiellement exposés à divers dangers lors des opérations de suivi, de maintenance ou en cas de dysfonctionnement des installations.

Ce document de synthèse permet à la fois d’accéder à une bibliographie internationale récente sur le sujet, mais également de présenter des « visuels » pour chacune des filières productrices de biogaz qui mettent en avant les risques et dangers potentiels. Les points critiques sont ainsi identifiés et font l’objet d’une analyse détaillée.

NB : Les analyses proposées ne peuvent en aucun cas être considérées comme le résultat d’une évaluation des risques professionnels ou d’une étude de dangers.

Télécharger la Synthèse - Télécharger le Rapport - Fichier PDF - Réf : RECORD-11-0673/1A

Qualité et devenir des mâchefers d'incinération de déchets non dangereux

Aujourd'hui, plus de 3 millions de tonnes de mâchefers d’incinération de déchets non dangereux sont produites par an en France. Or la valorisation de ces mâchefers reste souvent délicate.
Les objectifs de la présente étude sont :
- de caractériser et définir la qualité des mâchefers (préciser les relations entre les flux entrants et la qualité des mâchefers, étudier l’influence des paramètres opératoires de l’incinération sur la qualité des mâchefers en sortie),
- d'établir un état des lieux détaillé des filières de maturation et d’élaboration optimisées en France et dans les pays européens,
- d'identifier les filières de valorisation actuelles et émergentes.

Réf : RECORD-13-0241/1A - Résultats prévus pour fév. 2015

Substances émergentes dans les déchets. Le cas des phtalates

Les phtalates sont largement utilisés depuis les années 30 dans plusieurs applications industrielles, telles que les adhésifs, les plastiques, les peintures, gommes et encres, traitements de surface. Aujourd'hui, en raison de leur dangerosité, leur utilisation en Europe est réglementée.

L’objectif de l'étude est de mener une analyse du cas des phtalates dans les déchets. Les déchets contenant des phtalates ainsi que l’ensemble des filières de gestion susceptibles de recevoir ce type de déchets feront l’objet d’études détaillées. Au-delà des renseignements pouvant être collectés à ce jour, une vision prospective de cette problématique sera proposée (évolution des flux, des modes de gestion, etc.).

Réf : RECORD-13-0151/1A - Résultats prévus pour nov. 2014

Paris - 18 et 19 nov. 2014
RECORD est partenaire des 3èmes Rencontres nationales de la Recherche sur les sites et sols pollués - ADEME

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RECORD est un réseau coopératif de recherche qui fait appel aux différentes spécialités de la recherche en environnement.
RECORD se compose actuellement de 14 membres : industriels et organismes publics.

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