Caractérisation des déchets en vue de leur valorisation : recensement des procédures et techniques réglementées, normalisées ou recommandées, applicables en France

Résumé

Dans l'objectif d'une meilleure valorisation des déchets, les besoins en terme de caractérisation sont croissants et l'accès à l'information concernant cette caractérisation toujours plus complexe. Dans ce contexte, la présente étude s'est attachée à recenser, à l'échelle nationale, les principaux documents relatifs à la caractérisation des déchets dans l'optique de leur valorisation future : - l'ensemble des textes réglementaires abordant la caractérisation ; - les normes concernant l'échantillonnage et la caractérisation ; - les principaux guides recommandant des procédures de caractérisation ou décrivant les typologies de déchets acceptables par filière. Les informations recensées incluent les paramètres à caractériser en entrée de filière, la présence éventuelle de valeurs seuils et les procédures d'échantillonnage et de caractérisation existantes. L'ensemble des résultats obtenus est présenté sous la forme d'une base de données Excel permettant de sélectionner les textes par type de déchet, par filière de traitement ou encore par type de caractérisation. Le rapport associé sert de support à la base de données : il présente le cadre réglementaire général, la méthodologie et ses limites ainsi qu'une grille de lecture des résultats. Cet état des lieux, établi en janvier 2013, devra évoluer avec la réglementation et la mise en place de nouvelles méthodologies de caractérisation, moyennant des mises à jour régulières. Ce travail s'intègre dans le projet de RECORD de rédaction d'un ouvrage de référence sur la caractérisation des déchets.