Utilisation des CSR et des RDF en Europe. Synthèse bibliographique et situations administratives rencontrées sur le terrain

Résumé

L’objectif de ce projet est d’aider à la construction d’une filière CSR en France à un moment clé de son développement. Pour ce faire, RECORD réalise ici une étude qui permet d’améliorer la compréhension du marché des CSR / RDF dans divers pays européens et d’en tirer des recommandations pour le développement de la filière française. Le travail se décompose en 3 phases : - une analyse globale du marché des RDF/CSR dans 10 pays européens : analyse des politiques publiques déchets et énergie, des définitions réglementaires, des normes, des soutiens et du marché ; - une étude des situations administratives rencontrées sur le terrain : 13 installations (6 pays) utilisant des RDF ont été visitées pour étudier les choix techniques, les modèles économiques ainsi que les conditions administratives qui s’appliquent en pratique ; - une synthèse et des recommandations pour la France sont proposées. Ce projet a été conduit conjointement à une étude commanditée par la Direction Générale des Entreprises : « DGE, Benchmark européen du marché des CSR, 2018 ».